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Aide-mémoire : Droits d'auteur et droits voisins / VINCENT, Jean (2009)

Public ISBD Titre : Aide-mémoire : Droits d'auteur et droits voisins Type de document : Monographie Auteurs : Jean VINCENT, Auteur Editeur : Nantes [France] : Millénaire Presse Année de publication : 2009 Importance : 114 p. Format : 19 Euros ISBN/ISSN/EAN : 978-2-917812-07-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROITS D'AUTEURS EDITION MUSICALE FRANCE PRODUCTION DE SPECTACLE PRODUCTION PHONOGRAPHIQUE Index. décimale : 0XX Monographie Résumé : Cet aide-mémoire est l’outil de travail des artistes et des professionnels (éditeurs et producteurs phonographiques, salles de spectacles, festivals, producteurs de spectacles, tourneurs et agents d’artistes…), des étudiants et des praticiens des droits d’auteur et des droits voisins. Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=1358 Aide-mémoire : Droits d'auteur et droits voisins [Monographie] / Jean VINCENT, Auteur . - Nantes [France] : Millénaire Presse, 2009 . - 114 p. ; 19 Euros. ISBN : 978-2-917812-07-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROITS D'AUTEURS EDITION MUSICALE FRANCE PRODUCTION DE SPECTACLE PRODUCTION PHONOGRAPHIQUE Index. décimale : 0XX Monographie Résumé : Cet aide-mémoire est l’outil de travail des artistes et des professionnels (éditeurs et producteurs phonographiques, salles de spectacles, festivals, producteurs de spectacles, tourneurs et agents d’artistes…), des étudiants et des praticiens des droits d’auteur et des droits voisins. Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=1358

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Le droit de copie : en questions (1998)

Public ISBD Titre : Le droit de copie : en questions Type de document : Monographie Editeur : ADBS Année de publication : 1998 Importance : 76 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84365-019-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROITS D'AUTEURS INFORMATION LEGISLATION Index. décimale : 0XX Monographie Note de contenu : 1. La loi sur la reprographie du 3 janvier 1995 2. les points clés pour les professionnels de l'information 3. la gestion collective du droit de reprographie 4. points de vue Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=820 Le droit de copie : en questions [Monographie] . - ADBS, 1998 . - 76 p. ISBN : 978-2-84365-019-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROITS D'AUTEURS INFORMATION LEGISLATION Index. décimale : 0XX Monographie Note de contenu : 1. La loi sur la reprographie du 3 janvier 1995 2. les points clés pour les professionnels de l'information 3. la gestion collective du droit de reprographie 4. points de vue Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=820

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007585	082.6 ADBS	Monographies	Monographie	Disponible

Code de la propriété intellectuelle : Parties législative et réglementaire (1996)

Public ISBD Titre : Code de la propriété intellectuelle : Parties législative et réglementaire Type de document : Monographie Editeur : Journal Officiel de la République Française Année de publication : 1996 Importance : 374 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074113-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROITS D'AUTEURS LEGISLATION PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : 0XX Monographie Résumé : Codes relatifs aux droits d'auteurs et ses droits voisins, ainsi, qu'entre autres, à la protection des inventions et des connaissances techniques. Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=802 Code de la propriété intellectuelle : Parties législative et réglementaire [Monographie] . - Journal Officiel de la République Française, 1996 . - 374 p. ISBN : 978-2-11-074113-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROITS D'AUTEURS LEGISLATION PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : 0XX Monographie Résumé : Codes relatifs aux droits d'auteurs et ses droits voisins, ainsi, qu'entre autres, à la protection des inventions et des connaissances techniques. Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=802

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Le guide juridique et pratique des musiciens : les auteurs - les interprètes - la production - l'édition - les agents artistiques - les spectacles - la SACEM/SDRM - le chômage des intermittents - les congés spectacles - la protection sociale - la fiscalité - les formalités - les contrats... / HAUMONT, Guy (1993)

Public ISBD Titre : Le guide juridique et pratique des musiciens : les auteurs - les interprètes - la production - l'édition - les agents artistiques - les spectacles - la SACEM/SDRM - le chômage des intermittents - les congés spectacles - la protection sociale - la fiscalité - les formalités - les contrats... Type de document : Monographie Auteurs : Guy HAUMONT, Auteur Editeur : Helsinki [Finlande] : Ondine Année de publication : 1993 Importance : 189 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910231-00-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROITS D'AUTEURS LEGISLATION METIER DE LA MUSIQUE Index. décimale : 0XX Monographie Résumé : Ce guide a pour but d'accompagner le musicien de la création à la diffusion d'une œuvre. Il répond à toutes les questions d'ordre juridique et pratique que se posent les auteurs et les interprètes. Note de contenu : 1. la musique et les hommes 2. les sociétés de perception et de répartition des droits 3. l'exploitation d'une œuvre musicale 4. le droit du travail, la protection sociale, les impôts Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=800 Le guide juridique et pratique des musiciens : les auteurs - les interprètes - la production - l'édition - les agents artistiques - les spectacles - la SACEM/SDRM - le chômage des intermittents - les congés spectacles - la protection sociale - la fiscalité - les formalités - les contrats... [Monographie] / Guy HAUMONT, Auteur . - Helsinki [Finlande] : Ondine, 1993 . - 189 p. ISBN : 978-2-910231-00-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROITS D'AUTEURS LEGISLATION METIER DE LA MUSIQUE Index. décimale : 0XX Monographie Résumé : Ce guide a pour but d'accompagner le musicien de la création à la diffusion d'une œuvre. Il répond à toutes les questions d'ordre juridique et pratique que se posent les auteurs et les interprètes. Note de contenu : 1. la musique et les hommes 2. les sociétés de perception et de répartition des droits 3. l'exploitation d'une œuvre musicale 4. le droit du travail, la protection sociale, les impôts Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=800

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La mise en œuvre du droit d'auteur et des droits voisins en France : Leur gestion en 1990 et 1991 par les sociétés de perception et de répartition des droits : Première partie (1993)

Public ISBD Titre : La mise en œuvre du droit d'auteur et des droits voisins en France : Leur gestion en 1990 et 1991 par les sociétés de perception et de répartition des droits : Première partie Type de document : Monographie Editeur : Paris [France] : Ministère de la Culture Année de publication : 1993 Importance : 401 p. Format : Relié Mots-clés : DROITS D'AUTEURS FRANCE MUSIQUE PERCEPTION PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : 0XX Monographie Résumé : Ce premier volume du rapport présenté par la Sous-Direction des Affaires Juridiques de la Direction de l'Administration Générale du Ministère de la Culture récapitule les différents types de droits (auteur, voisins) mais également les sanctions et le contexte international dans lequel évolue ces droits. Par ailleurs, il recence les différentes formes d'œuvres protégées par la loi : littéraires, musicales, graphiques et plastiques, dramatiques et chorégraphiques, audiovisuelles. Il fait le point sur les types de contrats ou de rémunération pour la représentation, la copie privée, la diffusion publique de phonogramme. Enfin, il dresse un panorama des sociétés de perception et de répartition des droits et rappelle leurs fonctions et leurs missions. Note de contenu : 1. Droits et ayants droit 2. L'exercice des droits : gestion individuelle ou collective? 3. Les sociétés de perception et de répartition des droits Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=380 La mise en œuvre du droit d'auteur et des droits voisins en France : Leur gestion en 1990 et 1991 par les sociétés de perception et de répartition des droits : Première partie [Monographie] . - Paris [France] : Ministère de la Culture, 1993 . - 401 p. ; Relié. Mots-clés : DROITS D'AUTEURS FRANCE MUSIQUE PERCEPTION PROPRIETE INTELLECTUELLE Index. décimale : 0XX Monographie Résumé : Ce premier volume du rapport présenté par la Sous-Direction des Affaires Juridiques de la Direction de l'Administration Générale du Ministère de la Culture récapitule les différents types de droits (auteur, voisins) mais également les sanctions et le contexte international dans lequel évolue ces droits. Par ailleurs, il recence les différentes formes d'œuvres protégées par la loi : littéraires, musicales, graphiques et plastiques, dramatiques et chorégraphiques, audiovisuelles. Il fait le point sur les types de contrats ou de rémunération pour la représentation, la copie privée, la diffusion publique de phonogramme. Enfin, il dresse un panorama des sociétés de perception et de répartition des droits et rappelle leurs fonctions et leurs missions. Note de contenu : 1. Droits et ayants droit 2. L'exercice des droits : gestion individuelle ou collective? 3. Les sociétés de perception et de répartition des droits Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=380

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La mise en œuvre du droit d'auteur et des droits voisins en France : Leur gestion en 1990 et 1991 par les sociétés de perception et de répartition des droits : Seconde partie (1993)

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La propriété littéraire et artistique / EDELMAN, Bernard (1993)

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Guide du droit d'auteur : A l'usage des éditeurs / PIERRAT, Emmanuel

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