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Auteur Pierre FREY |
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Associations d'Alsace Moselle : régime juridique et droit local / FREY, Pierre (1993)
Titre : Associations d'Alsace Moselle : régime juridique et droit local Type de document : Monographie Auteurs : Pierre FREY, Auteur Editeur : Juris-service Année de publication : 1993 Importance : 200 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-907648-48-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : ALSACE
LEGISLATION
PRATIQUE AMATEURIndex. décimale : 0XX Monographie Résumé : Traité de droit regroupant les particularités juridiques, fiscales et sociales des associations d'Alsace et de Moselle ainsi que les lois s'appliquant à l'ensemble des associations françaises dans le but de fournir des points de repères aux directeurs d'associations. Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=691 Associations d'Alsace Moselle : régime juridique et droit local [Monographie] / Pierre FREY, Auteur . - Juris-service, 1993 . - 200 p.
ISBN : 978-2-907648-48-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ALSACE
LEGISLATION
PRATIQUE AMATEURIndex. décimale : 0XX Monographie Résumé : Traité de droit regroupant les particularités juridiques, fiscales et sociales des associations d'Alsace et de Moselle ainsi que les lois s'appliquant à l'ensemble des associations françaises dans le but de fournir des points de repères aux directeurs d'associations. Permalink : https://www.windmusic.org/index.php?lvl=notice_display&id=691 Réservation
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